D2020125-Demande de subventions – amendes de police
D2020124-Habiter-mieux-annulation d’une aide
D2020122-Fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-Tronçais
D2020121-Fonds de concours à la commune de Braize
D2020120-Travaux dans les écoles
D2020119-Création d’un poste d’adjoint administratif
D2020118-Création d’un poste d’adjoint technique
D2020117-Création d’un poste d’adjoint d’animation à l’école élémentaire d’Ainay-le-Château
D2020116-Mise à jour du règlement du Compte Epargne Temps (CET)
D2020115-Décision modificative n°2 du budget principal
D2020114-Composition de la commission des affaires sociales
D202072-Délégations de pouvoir du conseil communautaire au Président
D202073-Indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et des autres membres du bureau
D202074-Création et élection des membres de la Commission d’Appels d’Offres
D202075-Création et élection des membres de la Commission de délégations de Service Public
D202077-Création et élection des membres de la Commission école accueil de loisirs sans hébergement
D202078-Création et élection des membres de la Commission voirie urbanisme
D202079-Création et élection des membres de la Commission Finances et moyens généraux
D202081-Création et élection des membres de la Commission Tourisme et Communication
D202083-Création et élection des membres de la Commission Culture, Patrimoine et Environnement
D202084-Création de la Commission intercommunale des impôts locaux
D202085-Proposition de commissaires membres de la Commission intercommunale des impôts locaux
D202086-Création de la Commission intercommunale pour l’accessibilité
D2020109-Désignation d’un correspondant de Sécurité routière
D2020111-Tableau des effectifs
D2020112-Délégations du conseil communautaire au Président pour le recrutement d’agents contractuels
D202059BIS-Annexe au procès-verbal de l’élection
D202059BIS-Election du président
D202060BIS-Détermination du nombre de Vice-Présidents et des membres du bureau
D202061BIS-Election du 1er Vice-Président
D202062BIS-Election du 2ème Vice-Président
D202063BIS-Election du 3ème Vice-Président
D202064BIS-Election du 4ème Vice-Président
D202065BIS-Election du 5ème Vice-Président
D202066BIS-Election du 6ème Vice-Président
D202067BIS-Election du 7ème Vice-Président
D202068BIS-Election du 1er membre du bureau non Vice-Président
D202069B-Election du 2ème membre du bureau non Vice-Président
D202070BIS-Election du 3ème membre du bureau non Vice-Président
D202071BIS-Lecture de la Charte de l’élu local
D202038-Compte-rendu des décisions prises par la Présidente durant l’état d’urgence sanitaire
D202039-Utilisation du Compte Personnel de Formation
D202040-Prise en charge des frais annexes liés aux formations
D202041-Mise en place d’un règlement de formation
D202041-Règlement de formation
D202042-Mise en place de la journée de solidarité
D202043-Mise en place des cycles de travail
D202044-Charte informatique du télétravail
D202044-Mise en place du télétravail
D202045-Mise en place d’autorisations spéciales d’absences
D202046-Prise en charge des repas des agents des écoles et de l’ALSH
D202047-Prise en charge des frais afférents aux missions des agents communautaires (hors formation)
D202048-Modification du règlement intérieur du personnel
D202048-Règlement intérieur du personnel
D202049-Modification de l’organigramme
D202050-Guides des procédures internes des marchés publics
D202050-Mise en place d’un guide des procédures internes des marchés publics
D202053-Campagne rythmes scolaires -rentrée 2020
D202054-Fonds de concours à la commune de Meaulne-Vitray
D202055-Attribution d’une aide Habiter-Mieux
D202056-Décision modificative n°1 du budget principal
D202057-Création d’un poste d’ATSEM à l’école maternelle d’Ainay-le-Château
D202058-Création d’un poste d’adjoint technique à l’école élémentaire de Le Brethon
D202013-Compte de gestion du budget principal
D202014-Compte de gestion du budget annexe plate-forme bois
D202015-Compte administratif du budget principal
D202016-Compte administratif du budget annexe plate-forme bois
D202017-Affectation des résultats 2019 au budget principal primitif 2020
D202018-Affectation des résultats 2019 au budget annexe primitif plate-forme bois 2020
D202019-Budget principal primitif 2020
D202020-Budget annexe plate-forme bois 2020
D202021-Taux d’imposition 2020
D202023-Habiter mieux attribution de deux aides
D202024-Habiter mieux annulation d’une aide
D202025-Fonds de concours à la mairie de Le Brethon
D202026-Attribution d’une subvention au comité d’organisation « Sur les Routes du Bourbonnais »
D202027-Création d’un poste de technicien territorial à temps complet
D202001- Rapport d’orientations budgétaires
D202001-Orientations budgétaires 2020
D202002-Dde de subvention départementale pour les travaux de voirie 2020
D202003-Attribution de trois aides au titre du programme habiter mieux
D202004-Fixation des tarifs des prestations fournies par l’Association du Pays de Tronçais
D202006.2-Contrat de quasi-régie relatif à la gestion de deux campings
D202006.3-Annexe 1-Les installations mises à disposition de l’Association
D202006.4-Annexe 2-Les horaires des campings
D202006.5-Annexe 3-Les tâches sur lesquelles l’Association est autorisée à sous-traiter
D202006.6-Annexe 4-Les tarifs de l’année 2020
D202007-Taux d’avancement de grade
D202009.1-Règlement d’attribution des matériels informatiques réformés
D202009-Mise à la réforme du matériel informatique
D202010-Avis sur le nouveau mode de désignation des délégués du SICTOM de la Région montluçonnaise