D201988-Compte-rendu des décisions de la Présidente
D201989-Désignation de Monsieur Rondet pour la signature du formulaire de publication au registre de la publicité foncière du transfert des propriétés bâties et non bâties du Syndicat Mixte pour l’Aménagement Touristique de la Forêt de Tronçais et de sa région (SMAT) à la communauté de communes du Pays de Tronçais
D201990-Procès-verbaux de mise à disposition des chemins de randonnées auprès de la communauté de communes
D201991-Aide aux associations (Hérisson Social Club, Vitray Festivités)
D201992-Aide à l’association Le P’tit Bastringue
D201993-Attribution de trois aides au titre du programme -Habiter mieux
D201994-Annulée
D201995-Fonds de concours aux communes de Braize et de Hérisson
D201997-Admissions en non-valeurs
D201998-Réalisation d’un emprunt de 700 000 € pour le budget principal
D2019100-Annulée
D2019101-Attribution du marché de travaux relatif à la restructuration de l’école de Hérisson
D2019102-Décision modificative n°4 – budget principal
D2019105-Annulée
D2019106-Avenant au Contrat Ambition Région
D2019113-Création d’un poste de responsable des affaires générales et des moyens à temps complet
D2019115-Nouvelle organisation du service Ecole accueil de loisirs
D2019116-Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs
D2019117-Aide à l’immobilier d’entreprise – dispositif d’aide pour les années 2020-2021 et renouvellement de la convention de délégation partielle de la compétence d’octroi des aides à l’investissement immobilier des entreprises avec le Département
D2019118-Aide aux activités commerciales de centre-ville – dispositif d’aide pour les années 2019-2020 et délégation partielle de la compétence d’octroi des aides à l’investissement immobilier des entreprises pour la redynamisation des activités commerciales de centre-ville
D2019119-Correction de la délibération n°2019-33 relative au règlement d’utilisation du mini-bus
D2019122-Participation au Salon départemental des métiers 2020
D2019125-Prix de vente des randofiches du Pays de Tronçais
D2019127-Travaux de voirie 2019-plan de financement définitif
D2019128-Tarifs des services périscolaires et extrascolaires 2020
D2019129-Attribution d’un fonds de concours aux communes d’Ainay-le-Château et de Braize
D201976 -Rapport d’activité 2018 de la communauté de communes
D201979 -Budget annexe plate-forme bois – décision modificative n°1
D201983 -Convention de partenariat
D201986 -Budget principal -décision modificative n°3
D201987 -Programme habiter mieux – attribution d’une aide
D201952-Demande de subvention auprès du Département pour l’opération Tronçais Forêt d’exception
D201953-Fonds de concours aux communes de St Caprais et Valigny
D201955-Admission en non-valeur
D201956-Programme habiter mieux – annulation d’une aide
D201957-Programme habiter mieux – attribution d’une aide
D201958-Subventions aux associations
D201960-Indemnités de conseil de Madame la Trésorière
D201962-Budget principal – décision modificative n°2
D201969-Convention relative à l’observatoire départemental des services au public
D201972-Demande de subventions pour l’aménagement de l’entrée des forges de Tronçais
D201973-Demande de subventions pour la restructuration de l’école de Hérisson
D201974-Appel à projet École Numérique Innovante et Ruralité (ENIR)
D201937-budget principal décision modificative n°1
D201943-demande de subvention Oxygène
D201946-admission en non valeur
D201947-avant-projet définitif de la restructuration de l’école de Hérisson
D201948-avenant1 à la convention de mise à disposition de services de la commune de Le Brethon
D201951-subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre-Dame de Paris
D201918-1-Compte de gestion 2018 du budget principal
D201919-Compte administratif 2018 du budget principal
D201920-1-Compte de gestion 2018 du budget annexe plate-forme bois
D201921-Compte administratif 2018 du budget annexe plate-forme bois
D201922-Affectation des résultats 2018 au budget principal 2019
D201923-Affectation des résultats 2018 au budget annexe primitif 2019 plate-forme bois
D201924-Budget principal primitif 2019
D201925-Budget annexe plate-forme bois primitif 2019
D201927-1-Taxe d’enlèvement des ordures ménagères
D201928-Avenant n°3 au contrat territoire Allier
D201929-Habiter mieux attribution d’une subvention
D201932-Commission de délégation de service public-Élection des membres
D201933-1-Mise à jour du règlement d’utilisation des minibus
D201936-Accompagnement extérieur pour la valorisation du Pays de Tronçais
D201901-Orientation budgétaire 2019
D201901-Rapport d’orientation budgétaire 2019
D201902-Demande de subventions relatives à la restructuration de l’école de Hérisson
D201903-Demande de subventions pour l’aménagement de l’entrée des forges de Tronçais
D201904-Demande de subvention départementale pour les travaux de voirie 2019
D201905-Habiter mieux-attribution deux subventions
D201907-Fonds de concours à la commune de Braize
D201908-Fonds de concours à la commune de Hérisson
D201909-Avenant n°1 à la convention de mise à disposition-Ferme de l’Étang
D201909-Convention de mise à disposition-Ferme de l’Étang
D201910-Convention avec le centre social rural-Relais Assistante Maternelles
D201910-Convention avec le centre social rural-Relais Assistante Maternelles-2
D201911-Modification statutaire du SDE03
D201912-Groupement de commandes d’achat d’électricité avec le SDE03
D201913-Adhésion à FREDON Auvergne
D201914-Convention de partenariat avec le CCI Allier
D201914-Convention de partenariat avec le CCI Allier-2
D201915-Désignation d’un délégué au comité de suivi technique de l’étude à la ressourcerie du PETR
D201916-Avis relatif à l’extension de la maison de santé pluridisciplinaire de Cérilly
D201917-Soutien à la résolution du 101 ème congrès des maires et des présidents d’intercommunalité