D202201-Convention Territoriale Globale – Nouvelles modalités de financement CAF
D200202-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D202204-Attribution d’une aide du programme – Habiter Mieux
D202205-Annulation de deux aides du programme – Habiter Mieux
D202206-Convention constitutive de groupement de commandes pour l’achat d’énergie – SDE 03
D202207-Convention de servitudes – ENEDIS
D202210-Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de service de Le Vilhain
D202212-Convention de financement – Contrat Œil Aumance
D202214-Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Isle-et-Bardais
D202215-Demande de subvention départementale pour les travaux de voirie 2022
D202216-Avis sur l’extension de la maison médicale d’Ainay-le-Château
D202217BIS-Présentation d’un projet agrivoltaïque – Le Brethon
D202218-Classe découverte 2022 – école élémentaire de Cérilly à Saint Andéol – CM1 et CM2
D202220-Plan Climat Air Energie Territorial (PACAET)
D202221-Débat d’orientations budgétaires 2022
D202222-Mise en place du service Public de la Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH)
D202223-Convention de Partenariat 2022-2024 – ADIL de l’Allier
D202224-Modification du règlement de fonds de concours aux bâtiments communaux
D202226-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Cérilly pour l’acquisition d’une saleuse
D202227-Confirmation d’un fonds de concours à la commune de Cérilly
D202228-Modification d’un fonds de concours à la commune de Meaulne-Vitray
D202229-Création d’un poste d’ATSEM
D202230-Suppression d’un poste d’ATSEM
D202231-Suppression d’un poste d’adjoint technique
D202232-Création d’un poste d’attaché territorial
D202234-Convention de partenariat financier annuel – CAUE
D202235-Modification de la composition de la commission des finances et des moyens généraux
D202236-Modification de la composition de la Commission de délégations de Service Public
D202240-Modification du représentant de la communauté de communes au sein du Comité du bassin
D202245-Modification de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
D202246-Modification de la composition de la commission « école / ALSH »
D202247-Modification de la composition de la commission « voirie / urbanisme »
D202248-Attribution d’une aide du programme – Habiter Mieux
D202249-Durée d’amortissement des immobilisations
D202250-Avis sur l’étude de la reconquête du centre-bourg de la commune de Meaulne-Vitray
D202252-Tarifs des services périscolaires et extrascolaires 2022
D202253-Fusion des écoles d’Ainay-le-Château
D202237-Modification de la composition de la Commission d’appels d’offres
D202254-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D202255-Compte de gestion 2021 du budget principal
D202256-Compte de gestion 2021 du budget annexe plate-forme bois
D202257-Compte administratif 2021 du budget principal
D202258-Compte administratif 2021 du budget annexe plate-forme bois
D202259-Affectation des résultats 2021 au budget principal primitif 2022
D202260-Affectation des résultats 2021 au budget annexe primitif – plate-forme bois 2022
D202261-Budget principal primitif 2022
D202262-Budget annexe plate-forme bois primitif 2022
D202263-Taux d’imposition 2022
D202267-Campagnes rythmes scolaires – rentrée 2022
D202268-Convention de partenariat avec le CAUE et l’ONF
D202270-Charte partenariale -ONF-programme 2022-2026
D202271-Suppression d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
D202274-Annulation d’une aide du programme -Habiter Mieux-
D202275-Attribution de deux aides du programme -Habiter Mieux-
D202276-Avis sur l’installation d’une restauratrice d’objets d’art à Ainay-le-Château
D202277-Délégations du conseil communautaire au Président pour le recrutement d’agents contractuels
D202278-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D202279-Programme LEADER 2023-2027 – Nouvelle organisation du territoire
D202280-Admissions en non-valeur
D202282-Travaux dans les écoles
D202284-Prise en charge des frais d’essence – Ukraine
D202285-Attribution d’une subvention à Domaine M
D202286-Attribution d’une subvention à Hérisson 1300
D202287-Attribution d’une subvention à l’Âne en Bourbonnais
D202288-Attribution d’une subvention à l’association Papillons des Sables
D202289-Attribution d’une subvention à La Belle Meunière
D202290-Attribution d’une subvention à l’association Polymorphe Corp
D202291-Attribution d’une subvention au Bistrot Culture – Parcs et Jardins en Pays de Tronçais
D202292-Attribution d’une subvention à l’association 3B, Bouchures, Bocages Bourbonnais
D202293-Attribution d’une subvention au Club Loisirs Mécanique d’Ainay-le-Château
D202294-Modalités d’aides financières aux associations
D202295-Modification des statuts du SICTOM du secteur de Cérilly
D202297-Création d’un poste d’adjoint technique
D2022100-Attribution de deux aides du programme – Habiter Mieux
D2022101-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D2022102-Rapports d’activités 2021 de la communauté de communes
D2022105-Admissions en non-valeur
D2022106-Réalisation d’un emprunt de 200 000€ pour le budget principal
D2022107-Décision modificative n°1 du budget principal
D2022108-Attribution de trois aides du programme -Habiter Mieux-
D2022109-Annulation de trois aides du programme -Habiter Mieux-
D2022110-Convention d’objectifs et de financement – Extrascolaire – CAF
D2022111-Convention d’objectifs et de financement – périscolaire -CAF
D2022112-Avenant n°1 au contrat de prévoyance statutaire n°69030250005
D2022115-Adhésion à Initiative Allier
D2022116-Adhésion à l’Établissement Public Foncier Local d’Auvergne (EPF)
D2022118-Attribution d’une subvention au comité des Fêtes d’Ainay le Château
D2022119-Attribution d’une subvention à la compagnie des eaux et des forêts
D2022120-Attribution d’une subvention à l’association RAID-CORD
D2022121-Lignes Directrices de Gestion (LDG)
D2022122-Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
D2022123-Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe
D2022124-Création d’un poste de rédacteur
D2022125-Suppression d’un poste d’adjoint technique
D2022126-Tableau des emplois et des effectifs
D2022127-Marchés de fournitures de repas pour les écoles d’Ainay le château et Saint Bonnet Tronçais
D2022128-Travaux dans les campings
D2022129-Travaux de Cap Tronçais
D2022130-Don à la ligue contre le cancer
D2022131-Modification de la composition de la commission tourisme et communication
D2022134-Annexe – Séance du 15 septembre 2022
D2022134-Procès-Verbal de la séance du 15 septembre 2022
D2022135-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D2022136-Sortie du Plan Avenir Ingénierie Montagne
D2022137-Décision modificative n°2 du budget principal
D2022138-Augmentation progressive des impôts locaux
D2022139-Modification du règlement de fonds de concours aux bâtiments communaux
D2022140-Révision libre des attributions de compensation
D2022141-Marché de fourniture de repas pour les écoles d’Ainay-le-Château et Saint-Bonnet-Tronçais
D2022142-Annexe – Séance du 30 novembre 2022
D2022142-Procès-Verbal de la séance du 30 novembre 2022
D2022143-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D2022145-Tarifs des services périscolaires et extrascolaires 2023
D2022146-Tarifs 2023 de la restauration scolaire pour les adultes
D2022147-Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs
D2022148-Modification du règlement intérieur des services périscolaires
D2022149-Contrat d’Aménagement Touristique avec le Conseil départemental de l’Allier
D2022150-Aides à l’immobilier d’entreprise avec le Conseil départemental de l’Allier
D2022151-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Valigny
D2022152-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Valigny
D2022153-Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Ainay-le-Château
D2022154-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-Caprais
D2022155-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-Caprais
D2022156-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Hérisson
D2022157-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Hérisson
D2022158-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Braize
D2022159-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-Tronçais
D2022160-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Meaulne-Vitray
D2022161-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Theneuille
D2022162-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Theneuille
D2022163-Attribution d’un fonds de concours à la commune de l’Ételon
D2022164-Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Urçay
D2022165-Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Urçay
D2022166-Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Urçay
D2022167-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Couleuvre
D2022168-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Cérilly
D2022169-Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Isle-et-Bardais
D2022170-Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Isle-et-Bardais
D2022171-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Cérilly pour l’acquisition d’un tracteur
D2022173-Avenant n°1 – Convention d’objectifs et de financement – Extrascolaire – CAF
D2022174-Avenant n°1 – Convention d’objectifs et de financement – Périscolaire – CAF
D2022176-Modification de la composition de la commission -voirie urbanisme-
D2022177-Attribution d’une subvention à l’association Par d’ssus la Bouchure
D2022179-Attribution d’une subvention à l’association du Pays de Tronçais
D2022181-Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de service avec la commune de le Brethon
D2022182-Attribution d’une aide du programme Habiter Mieux
D2022183-Bassins de mobilité – Région Auvergne-Rhône-Alpes
D2022186-Bail avec la commune de Cérilly