D2021143-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D2021145-Modification d’un fonds de concours à la commune d’Isle et Bardais
D2021146-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Theneuille
D2021147-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Braize
D2021148-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Le Vilhain
D2021149-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Le Vilhain
D2021150-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Le Vilhain
D2021151-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Bonnet Tronçais
D2021152-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Bonnet Tronçais
D2021153-Attribution d’un fonds de concours à la commune de Le Brethon
D2021156-Tarifs des services périscolaires et extrascolaires 2022
D2021157-Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs
D2021158-Attribution de deux aides du programme -Habiter mieux-
D2021162-Admissions en non-valeur
D2021163-Attribution d’une subvention à l’Association du Pays de Tronçais
D2021164-Décision modificative n°1 au budget principal
D2021166-Modification de la commission -école et accueil de loisirs-
D2021169-Appel à projets – Avenir Montagne Ingénierie – Vague 2022 – Massif Central
D2021130BIS-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D2021131BIS-Avenant n°1 à la convention de partenariat n°2021-10-P-cmat – Parcours Pépit à Hérisson
D2021132BIS-Classe découverte 2022 – école élémentaire de Cérilly à Saint Andeol – CM1 et CM2
D2021134-Annexe D2021134BIS-Convention de gestion, d’entretien et d’exploitation du barrage de l’Etang de Pirot supportant la route communale de la Salle – ONF
D2021136BIS-Modification du fonds de concours à la commune de Valigny
D2021139BIS-Demande d’aide financière du Centre Social Rural de Meaulne-Vitray
D2021142BIS-Présentation d’un projet agrivoltaïque
D202198-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D202199-Réalisation d’un emprunt de 100 000 € pour le budget principal
D2021100-Fonds de concours à la commune de Hérisson pour l’acquisition
D2021101-Fonds de concours à la commune de Hérisson
D2021102-Fonds de concours à la commune de Hérisson
D2021105-Admissions en non-valeur
D2021106-Attribution de cinq aide du programme -Habiter Mieux
D2021107-Attribution d’une subvention à l’Association des Amis de Saint Jacques en Auvergne
D2021108-Convention d’entretien au titre du PDESI Espaces-sites-itinéraires-2020-I-1
D2021109-Convention de coopération en matière de mobilité – Région Auvergne-Rhône-Alpes
D2021110-Annexe D2021110-Convention d’utilisation du plan d’eau de l’étang de Saint-Bonnet en Forêt domaniale de Tronçais – Office National des Forêts
D2021111-Convention de servitudes avec ENEDIS
D2021112-Convention de coopération public-public – Syndicat Départemental d’Energie 03
D2021113-Projet Educatif Territorial 2021-2024
D2021114-Traifs des services périscolaires et extrascolaires 2021
D2021115-Modification du règlement intérieur de l’Accueil de loisirs
D2021116-Désignation d’un représentant pour le Comité de Territoire du PTGE Allier Aval
D2021117-Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail
D2021118-Suppression d’un poste d’adjoint technique
D2021119-Suppression d’un poste d’adjoint technique
D2021120-Suppression d’un poste d’adjoint administratif
D2021121-Annexe D2021121-Tableau des effectifs
D2021122-Avenant n°1 à la Convention de mise à disposition de service avec la commune de Couleuvre
D2021123-Rapport d’activité 2020 de la Communauté de communes
D2021124-Modification de la composition de la Commission École-Accueil de loisirs
D2021125-Modification de la composition de la Commission Voirie-Urbanisme
D2021126-Modification de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
D2021128-Utilisation des minibus
D202178-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D202179-Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) révisé partiellement
D202180-Création d’un poste d’adjoint technique à l’école d’Ainay-le-Château
D202181-Recrutement d’un agent – Volontariat territorial en administration (VTA)
D202182-Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services avec la commune de Cérilly
D202183-Convention de mise à disposition de services avec la commune d’Urçay
D202187-Attribution de cinq aides du programme Habiter-Mieux
D202188-Fonds de concours à la commune d’Urçay
D202189-Acquisition à titre gratuit du broyeur de la commune de Meaulne-Vitray
D202190-Convention avec Graine d’Arbre
D202194-Demande de subvention- Plan de relance aux cantines scolaires des petites communes
D202195-Tarifs des services périscolaires et extrascolaires 2021
D202196-Elaboration d’un pacte de gouvernance
D202197-Modification de la composition de la Commission voirie-urbanisme
D202143-Compte-rendu des décisions prises par le Président
D202144-Convention avec la société ENEDIS
D202145-Créances éteintes D202146-Modification d’un fonds de concours à la commune de Valigny au titre de l’année 2020
D202147-Fonds de concours à la commune d’Urçay
D202148-Fonds de concours à la commune de Cérilly
D202149-Fonds de concours à la commune de Braize
D202150-Fonds de concours à la commune de Braize
D202151-Fonds de concours à la commune de Braize
D202152-Fonds de concours à la commune de Braize
D202153-Fonds de concours à la commune de Braize
D202154-Fonds de concours à la commune de Le Brethon pour le remplacement d’un tracteur tondeuse D202155-Attribution d’une subvention à DomaineM
D202156-Attribution d’une subvention à Nature en Mouvement
D202157-Attribution d’une subvention à Polymorph Corp
D202158-Attribution d’une subvention au Comité de Foires et Marchés de Lurcy-Lévis
D202159-Attribution d’une subvention à Hérisson 1300
D202160-Attribution d’une subvention au Cérilly Handball
D202161-Attribution d’une subvention à la Belle Meunière
D202162-Annexe convention de partenariat 2021-09
D202162-Annexe convention de partenariat 2021-10
D202162-Annexe convention de partenariat 2021-11
D202162-Annexe convention de partenariat 2021-12
D202162-Parcours permanents Pépit – conventions pour le renouvellement de matériel
D202163-Convention de financement du recrutement de saisonniers par l’OTI
D202164-Subvention exceptionnelle au SIESS de Cérilly
D202165-Modifification d’une demande d’aide à l’immobilier d’entreprise de la société Chêne Bois
D202166-Annulation d’une aide du programme Habiter-Mieux
D202167-Avis sur l’installation d’un local professionnel et d’un tiers-lieu – commune de Cérilly
D202171-Convention avec le Golden Retiever Club de France
D202172-Création d’un poste d’adjoint technique
D202173-Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail
D202174-Création d’un poste d’adjoint technique
D202176-Demande subventions randonnée
D202114-Adoption du projet du Plan Climat Air Energie Territorial
D202115-Adoption de la stratégie-feuille de route du contrat Œil Aumance
D202116-Compte de gestion 2020 du budget principal
D202117-Compte de gestion 2020 du budget annexe plate-forme bois
D202118BIS-Compte administratif du budget principal
D202119BIS-Compte administratif du budget annexe plateforme bois
D202120-Affectation des résultats 2020 au budget principal primitif 2021
D202121-Affectation des résultats 2020 au budget annexe primitif-plateforme bois 2021
D202122BIS-Budget primitif 2021
D202123BIS-Budget annexe primitif – plateforme bois 2021
D202124-Taux d’imposition 2021
D202125-Délégations du conseil communautaire au Président pour le recrutement d’agents contractuels
D202126-Campagnes des rythmes scolaires – rentrée 2021
D202128-Admissions en non-valeur
D202130-Fonds de concours pour la commune d’Isle-et-Bardais
D202131-Fonds de concours pour la commune d’Ainay-le-Château
D202132-Fonds de concours à la commune de Valigny
D202133-Fonds de concours pour la commune de Valigny
D202134-Fonds de concours pour la commune de Meaulne-Vitray
D202135-Fonds de concours pour la commune de couleuvre
D202136-Fonds de concours pour la commune de Couleuvre
D202137-Demande de subventions – amendes de police
D202138-Attribution d’une subvention de fonctionnement au Hérisson Social Club
D202139-Attribution d’une subvention d’investissement au Hérisson Social Club
D202141-Annexe D202141-Tableau des effectifs
D202142-Avis sur le projet du transfert d’une boulangerie à Meaulne-Vitray
D202101-Annexe D202101-Attribution de trois aides du programme – Habiter Mieux
D202102-Convention assistance informatique – support technique
D202104-Fonds de concours à la commune de Saint Caprais
D202105-Suppression d’un poste d’adjoint technique
D202106-Suppression d’un poste d’adjoint technique
D202107-Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe
D202108-Demande de subvention départementale pour les travaux de voirie 2021
D202109-Avenant au procès-verbal de mise à disposition de la commune de Cérilly – compétence école
D202110-Appel à manifestation d’intérêt – conseillers numériques dans le cadre de France Relance
D202112-CESU en tant que moyen de paiement du service ALSH et des garderies périscolaires
D202113-Avis sur le projet d’un local traiteur à Ainay-le-Château